Tables de données

Recensement des bases en lien avec les systèmes agri-alimentaires

Bases recensées

Liste non exhaustive
Nom-baseNom-detailleSourceDiffuseurOrigine-de-la-donneeUnite-statistiqueComplementAire-de-collecteEchelle-la-plus-fineFrequence-de-collecteFrequence-de-distributionAnneesDescriptionLien
ABATGAEnquête mensuelle auprès des abattoirs de gros animauxSSPAgreste (SAA)Enquêteétablissementabattoir de gros animauxMétropole et DOMcommuneMensuelleAnnuelle2016Abattoirs de gros animaux.https://agreste.agriculture.gouv.fr/agreste-web/
ABATVOLEnquête mensuelle auprès des abattoirs de volailles et lagomorphesSSPAgreste (SAA)Enquêteétablissementabattoirs de volailles et lagomorphes (au-delà d'un seuil d'abattage annuel en tonnes : - Gallus : 600 - Dindes : 1000 - Pintades : 100 - Canards à rôtir : 200 - Canards gras : 200 - Oies : 100 - Lapins : 80 - Pigeons : 10 - Cailles : 80)Métropole et DOMcommuneMensuelleAnnuelle2016Abattoirs de volailles et lagomorphes.http://agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques/productions-animales-877/volailles-oeufs-lapins-equides-879/
Agence BioAgence BioAgence bioAgence bioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021Données de certification agriculture biologiquehttps://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/
AGRIBALYSE®Base de données AGRIBALYSE®ADEMEADEMESynthèseproduit-France métropolitainenationalPonctuellePonctuelle2015Données d’Inventaire de Cycle de Vie (ICV) de produits agricoles et sur les processus agricoles de productions.https://www.ademe.fr/expertises/produire-autrement/production-agricole/passer-a-laction/dossier/levaluation-environnementale-agriculture/loutil-agribalyser
Aléa érosionAléa érosionGIS SOLGIS SOLCalculpolygone spécifique-France métropolitainecantonPonctuellePonctuelle2000Aléa d’érosion des sols annuel et selon les saisons printemps, été, automne et hiver.https://www.gissol.fr/donnees/donnees-dalea-derosion-2844
Base carbone ®Base Carbone ®ADEMEADEMESynthèseproduit-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2016Facteurs d'émissions pour comptabilité carbone.http://www.bilans-ges.ademe.fr/fr/accueil/contenu/index/page/presentation/siGras/0
Base Impacts ®Base Impacts ACVADEMEADEMESynthèseproduit-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2016Données génériques d'inventaire officielle pour le programme gouvernemental français d'affichage environnemental des produits de grande consommation.http://www.base-impacts.ademe.fr/
BASE MEQMatériels AgricolesArvalis - Institut du végétalArvalis - Institut du végétalSynthèsematériel agricole62 catégoriesMétropole et DOMnationalQuadriennaleQuadriennale1990 à 2011Informations sur les caractéristiques du matériel agricole.
BASE SOLBASE SOLArvalis - Institut du végétalArvalis - Institut du végétalDires d'expertstypes de sol-Métropole et DOMpetite région agricolePonctuellePonctuelle2007 à 2015Les types de sols sont décrits à l'échelle régionale.
BASOLBase de données sur les sites et sols polluésMTESMTES-polygone spécifique-Métropole et DOMentité spatiale-Données sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols-pollues/donnees#/" target="_blank">BASOL
BD admin expressBD admin expressIGNIGNTélédétectionpolygone spécifique-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelledécoupage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin (BD CARTO®)
BD ALTI® 75m / 250mBD ALTI® 75m / 250mIGNIGNpolygone spécifique-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, Saint Pierre et Miqueloncommunemodèle numérique de terrain maillé, décrit le relief
BDATBase de Données des Analyses de TerreGIS SOLGIS SOLMesures sur demandeparcelle-France métropolitainecantonAnnuellePonctuelle1990 à 2017Analyses de terre. Les échantillons varient à chaque fois.http://www.gissol.fr/donnees/tableaux-de-donnees/donnees-de-la-bdat-3028
BD CARTHAGE®Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnementIGNIGNTélédétectionpolygone spécifique-France Métropolitainecommuneréseau hydrographique français (BD CARTO®)http://www.geoinformations.developpement-durable.gouv.fr/bd-carthage-r363.html
BD CARTO®BD CARTO®IGNIGNpolygone spécifique-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Saint Martin, Saint BarthélémycommuneAnnuelleAnnuelledescription vectorielle homogène des différents éléments du paysage avec une précision décamétrique ; mise à jour continue sur un cycle de 5 ans
BD Charm-50Cartes géologiques départementales à 1/50 000BRGMBRGMSynthèsepolygone spécifiqueéchelle 1/50 000Métropoleentité spatialePonctuellePonctuelle2005Base de données géoréférencées des cartes géologiqueshttp://infoterre.brgm.fr/formulaire/telechargement-cartes-geologiques-departementales-150-000-bd-charm-50
BDETMBase de données éléments traces métalliquesGIS SOLGIS SOLMesures sur demandepointpoint de prélèvementFrance métropolitaineparcelleDécennaleDécennale1997 à 1998, 2008 à 2010Elements traces métalliques (cadre des plans d'épandage) pour cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb, zinc. http://www.gissol.fr/donnees/donnees-de-la-bdetm-2873
BDLISABase de Données des LImites des Systèmes AquifèresBRGMBRGM, Sandre - EauFranceSynthèsepolygone spécifiqueentité hydrogéologiqueMétropole et DOMentité spatiale-Données relatives à l’eau souterrainehttps://bdlisa.eaufrance.fr/
Bd Million-GéolCarte géologique métropolitaine à 1/1 000 000BRGMBRGMSynthèsepolygone spécifiqueéchelle 1/1 000 000Métropoleentité spatialePonctuellePonctuelle2005Base de données géoréférencées des cartes géologiqueshttp://infoterre.brgm.fr/formulaire/telechargement-carte-geologique-metropolitaine-11-000-000
BDNIBase de données nationale d'identificationEDEDGALDéclaration obligatoireanimal, établissementélevage,opérateurs commercial,marché,abattoirMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle2000 à 2017Identification des bovins et petits ruminants. Effectifs animaux et mouvements animaux.
BD PARCELLAIRE®BD PARCELLAIRE®DGFiPIGNNumérisation documents des mairiespolygone spécifique-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunioncommuneinformation cadastrale numérique, géoréférencée
BD Topage ®Référentiel National Hydrographique (remplacera à terme BD CARTHAGE®)IGNSandre - Eau Francepolygone spécifique-Métropole et DOMcommuneNouvelle version de la BD Carthage, à contribution participativeSandre - Eau France, Vidéo
BD TOPO® HydrographieBD TOPO® HydrographieIGNIGNpolygone spécifique-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, Saint Pierre et Miqueloncommuneréseau hydrographique français (BD TOPO®)
BNPEBanque Nationale des Prélèvements quantitatifs en EauAgences de l'eau, DREAL, DDT - Service Police de l’Eau (hors ZRE)BNPE (par BRGM)Synthèsepointlieu de prélèvements d'eau > 7 000 m3/an ou 100m3/jMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2021Prélèvements quantitatifs en Eau. Nota : L’arrêté ministériel du 26 décembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel du 31 janvier 2008 a abaissé le seuil déclaratif pour les prélèvements de 50 000 à 7 000 m3/an.http://www.bnpe.eaufrance.fr/
BNV-DBanque Nationale des Ventes de produits phytopharmaceutiques par les Distributeurs agréésAgences de l'eauIneris-OnemaDéclarationétablissementdistributeur de produits phytopharmaceutiquesMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2009 à 2018Ventes de produits phytosanitaires (cadre des redevances pour pollutions diffuses).https://bnvd.ineris.fr/
BSSBanque de données du Sous-SolBRGMBRGM-polygone spécifique-Métropole et DOMentité spatiale-Base nationale de données sur les ouvrages souterrains du territoire (forages, puits, sondages…)http://infoterre.brgm.fr/page/banque-sol-bss
BSS-EauBanque de données du Sous-Sol - eauBRGMBRGMMesurespointlieu de prélèvements d'eauMétropole et DOMentité spatialeQuotidien15j-Tous les points d’eau et données sur les eaux souterraines associées (forages, puits, piézomètres…)http://www.ades.eaufrance.fr/
CASSINICASSINIEcole des Hautes études en sciences sociales (EHESS), Bibliothèque nationale (BNF), Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Institut national d'études démographiques (INED), ministère de l'équipementCASSINIEnquêtefoyerindividuMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1793 à 2006Population en France métropolitaine disponible sur 200 ans (avant 1968, non disponible autrement)http://cassini.ehess.fr/cassini/fr/html/1_navigation.php
CEI-scieriesEnquête annuelle sur les consommations d'énergie dans les industries agroalimentaires et les scieriesINSEEAgresteEnquêteétablissementIAA et scieriesMétropole et DOMrégionAnnuelleAnnuelle1982 à 2017Consommations d'énergie dans les industries agroalimentaires et les scieries. http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/consommations-d-energie-dans-les/
CLAPConnaissance locale de l'appareil productifDADS, URSSAF, MSA, Si agents de l'étatINSEESynthèseétablissementemployant des salariésMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2015Statistiques sur le tissu économique local. Statistiques localisées au lieu de travail jusqu'au niveau communal, sur l'emploi salarié et les rémunérations pour les différentes activités des secteurs marchand et non marchand.https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1162
CLCCORINE Land CoverCopernicus (Agence Européenne de l’Environnement, SOeS)SOeSTélédétectionpolygone spécifique25ha39 pays d'Europe dont Métropole et DOMentité spatialeQuinquennaleQuinquennale1990, 2000, 2006, 2012Inventaire biophysique de l'occupation des terres produit dans le cadre du programme européen d'observation de la terre Copernicus (39 États européens).https://land.copernicus.eu/pan-european/corine-land-cover
CNOAConcentrations en nitrates d'origine agricoleAgences de l'eau, Offices de l'eau, ARS, DEAL, DREALAgences de l'eau, Offices de l'eau, ARS, DEAL, DREALMesurespointpoint de prélèvement de masse d'eauFrance métropolitaineentité spatialeAnnuelleAnnuelle2011 à 2015Résultats du programme national de surveillance, réalisé au titre de la DCE (directive cadre sur l'eau) 2000/60/CE du 23 octobre 2000 et utilisé pour définir les zones vulnérableshttp://www.data.eaufrance.fr/jdd/6d1c8f20-1757-439a-9220-5070f36815f6
Codes postauxBase officielle des codes postauxLa Poste - Service National de l'AdresseRéférentielcommune-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, MayottecommuneAnnuelleAnnuelle2019 à 2022
COGCode officiel géographiqueINSEEINSEENomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021L'Insee met à disposition les fichiers annuels portant sur les communes, les cantons, les arrondissements, les départements, les régions et les pays et territoires étrangers depuis 1999https://www.insee.fr/fr/information/2560452
Collectifs AgroécologiquesCollectifs agroécologiquesChambres d'agriculture FranceChambres d'agriculture FranceDéclarationcollectif-Métropole et DOMentité spatialePonctuelleQuotidienactuelleCollectifs DEPHY, GIEE et 30 000https://collectifs-agroecologie.fr/
CPE-EAEnquête sur la consommation et la production d'énergie dans les exploitations agricolesSSPSSPEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle1992, 2011Consommation et production d'énergie dans les exploitations agricoleshttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/environnement/consommation-et-production-d-959/
CPFClassification des produits françaiseINSEEINSEENomenclatureproduit-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle-Classification des produits française. La CPF rév.2.1 date de 2015.https://www.insee.fr/fr/information/2493496
DADSDéclaration annuelle des données socialesINSEEINSEEDéclaration obligatoireétablissementhors code NAF 01 et 02,secteur privé,fonctions publiques territoriales et hospitalières,+ depuis 2009 les salariés de la fonction publique d'État et des particuliers employeursMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1996 à 2001, 2002 à 2014Rémunérations et salariés des entreprises.https://www.insee.fr/fr/information/2407785
DEPHY GCDEPHY Ferme Grandes CulturesMulti-propriétaire, chaque organisme rentrant les données dans la base de donnéesCANEnquêteexploitation agricolegrandes cultures et polyculture élevageMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2010 à 2016Description des pratiques au niveau système de culture d'exploitations engagées dans le réseau DEPHY en Grandes Cultures.http://www.ecophytopic.fr/tr/innovation-en-marche/r%C3%A9seau-dephy
DGALDirection Génerale de l'alimentationDGALDGALDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022Liste les établissements (agrémentés et dérogataires) de transformation et de transport de produits d'origine animale (pas uniquement alimentaires)https://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficielles
DianeDiane : comptabilité déposée au GREFBureau Van DijkBureau Van DijkDéclarationentreprisey compris associationsMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2004 à 2018Comptabilité déposée au GREFhttps://www.bvdinfo.com/fr-fr/our-products/company-information/national-products/diane
Données comptablesDonnées comptablesCentres de gestion (CER)Déclarationétablissement-Métropole et DOMcommune-
EALEnquête annuelle laitièreSSPAgreste (SAA)EnquêteétablissementlaitierMétropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2015Données relatives à l'industrie laitièrehttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/enquete-annuelle-laitiere/
EcoalimEvaluer l’impact environnemental de l’alimentation animaleRMT élevage et environnementRMT élevage et environnementSynthèsematières premièresde l'alimentation animale, 6 impacts environnementauxFrance métropolitainenationalPonctuellePonctuelle2016Impacts environnementaux des intrants alimentaires des élevages.https://www6.inra.fr/ecoalim/
Enq. AvicoleEnquête AvicoleChambre Régionale d'Agriculture Grand ouestChambre Régionale d'Agriculture Grand ouestEnquêteexploitation agricoleélevage de volaillesRégion : Grand ouestrégionAnnuelleAnnuelle1981 à 2017Aviculture : résultats technico-économiqueshttp://www.bretagne.synagri.com/synagri/enquete-avicole-du-grand-ouest
Enq. AvicultureEnquête AvicultureDGALAgreste (SAA)Enquêteétablissementopérateur de la filière volaille (élevages de volailles,abattoirs de volailles,accouveurs,ateliers de découpe)Métropole : 48 départements dans 15 régionsrégionAnnuelleAnnuelle2008, 2013 à 2015Aviculturehttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/productions-animales-625/productions-avicoles-aviculture/
Enquête CaprineEnquête Caprine au 1er novembreSSPAgreste (SAA)Enquêteexploitation agricoleélevage caprinsMétropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2015Enquête cheptelhttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/productions-animales-625/enquetes-cheptels-1169/
Enquête OvineEnquête Ovine au 1er novembreSSPAgreste (SAA)Enquêteexploitation agricoleélevage ovinsMétropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2015Enquête cheptelhttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/productions-animales-625/enquetes-cheptels-1169/
Enquête PastoraleEnquête PastoraleINRAEINRAEEnquêtepolygone spécifiquezones et unités pastoralesMassif des Alpes, Rhône-Alpes (82), PACAentité spatialePonctuellePonctuelle2014Etat des lieux et analyses des surfaces pastoraleshttp://enquete-pastorale.irstea.fr/intro_public.php
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageSSPAgresteEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015L'enquête sur les pratiques d'élevage (campagne 2015) concerne toutes les exploitation d'élevage, de bovins, d'ovins-caprins, de porcs ou de volailles. Elle fournit des informations sur les bâtiments d'élevage , mais aussi sur les pratiques des éleveurs dans le domaine de l'alimentation et des soins apportés aux animauxhttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-d-elevage/
Enquête PorcineEnquête Porcine au 1er mai et au 1er novembreSSPAgreste (SAA)Enquêteexploitation agricoleélevage porcinMétropole et DOMdépartementSemestrielleSemestrielle2015 à 2016Enquête cheptelhttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/productions-animales-625/enquetes-cheptels-1169/
Enquête SIQOEnquête annuelle « SIQO »Organismes de défense et gestion (ODG)INAOSynthèseentreprise-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2013 à 2015Informations de production et économiques sur les SIQOhttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/enquete-sur-les-signes-officiels/
EntomophagesEntomophagesProjet CASDAR : Chambre Régionale d'Agriculture des Hauts-de-France, Arvalis - Institut du végétal, ACTAArvalis - Institut du végétalSynthèseparcelle-Région : Picardie,Rhône-Alpes (82),CentrerégionAnnuelleAnnuelle2009 à 2011Projet CASDAR, piloté par Arvalis entre 2009 et 2011, qui a permis la construction d'une base de données de suivis d'auxiliaires et de pratiques agricoles en Grandes Cultures au niveau de 3 régions (Picardie, Rhône-Alpes et Centre) pendant 3 ans.Fichier(s) téléchargeable(s) sur le site du GIS GC HP2E nommé Bdd22_notice
EPCIAEnquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteursINSEE, SSPINSEE, SSPEnquêteentreprisedont les chiffres d'affaires (46.21Z, 46.75Z, 10.91Z) ou les effectifs salariés (75.00Z) sont les plus élevés pour les branches concernéesMétropole et DOMcommuneMensuelleMensuelle1995 à 2017Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitants agricoles.https://www.casd.eu/source/enquete-sur-lobservation-des-prix-des-consommations-intermediaires-necessaires-aux-agriculteurs/
e-phyProduits phytopharmaceutiques et de leurs usagesANSESANSESSynthèsesubstance activeet produit phytosanitaire commercialiséMétropole et DOMnationalHebdomadaireHebdomadaire2016Catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages, des matières fertilisantes et des supports de culture autorisés en France.https://ephy.anses.fr
ESANEÉlaboration des Statistiques Annuelles d’EntreprisesINSEEINSEE (DSE)Synthèseentreprisemarchande hors secteur financier et exploitations agricolesMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2008 à 2017Photographie annuelle de la population des unités légales (sociétés, entreprises individuelles, parties d'administrations publiques et certaines associations) ou des nouvelles entreprises (définies par le décret 2008-1354 et reposant sur la notion de groupe) composant le système productif.https://www.insee.fr/fr/information/3056089
ESANE-IAAÉlaboration des Statistiques Annuelles d’Entreprises - industries agro-alimentairesINSEEAgresteSynthèseentreprisesecteur 10 et 11 (2,9 millions d'entreprises)Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2009 à 2015Population des unités légales ou des nouvelles entreprises des entreprises agro-alimentaireshttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/statistiques-structurelles-sur-les-752/
ESEAEnquête sur la structure des exploitations agricolesSPPSPP, CASDEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMdépartementTriennaleTriennale2007, 2013, 2016Structure des exploitations agricoles.http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/structure-des-exploitations-964/
Espaces protégésEspaces protégésINPNINPNRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2014, 2015, 2018, 2020, 2021Espaces protégés : parcs, réserves, zones humides d’importance internationale (sites Ramsar)https://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/nat/natura
ESTELEstimations d'emploi localiséINSEEINSEESynthèseentrepriseemploi salarié et non salariéMétropole et DOMzone d'emploiMensuelleAnnuelle1989 à 2017Estimation du nombre de personnes en emploi, tel que répertorié dans les sources administratives.https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1283/presentation
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009MAAMAA, DGALDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelleListes d'établissements agréés, autorisés ou enregistrés au titre du règlement (CE) N°1069/2009 : sous-produits animauxhttp://agriculture.gouv.fr/agrement-sanitaire-des-etablissements-au-titre-du-reglement-ce-ndeg8532004
Etab. agréés 183/2005Opérateurs de l'alimentation animale agréés (CE) n°183/2005MAAMAA, DGCCRFDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelleListe des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale (règlement (CE) n° 183/2005 portant sur le secteur de l’alimentation animale). Obligation d’enregistrement ou d’agrément de tous les exploitants concernés, inspecté par les DDPP ou les DDCSPP. Ne sont pas soumis à l’agrément sanitaire, tout établissement qui : - procède à la remise directe au consommateur final ; - met sur le marché des produits dits « composés » : denrées contenant à la fois des produits d’origine végétale et des produits d’origine animale transformés.http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale
Etab. agréés 853/2004Opérateurs de la production et transformation de produits animaux agréés (CE) n°853/2004MAAMAA, DGALDéclaration obligatoireétablissementTravaillant sur les denrées alimentaires d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelleOpérateurs de la production et transformation de produits animaux agréés (CE) n°853/2004 : "Tout établissement qui prépare, transforme, manipule ou entrepose des produits d’origine animale ou des denrées en contenant et qui commercialise ces produits auprès d’autres établissements"http://agriculture.gouv.fr/agrement-sanitaire-des-etablissements-au-titre-du-reglement-ce-ndeg8532004
FermesEcophyto InvivoFermesEcophyto InvivoInvivoAgroSolutionsDéclarationparcelle-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2011 à 2015Données sur les pratiques et indicateurs de performances (notamment traitements phytosanitaires, coûts).
Fermothèque GCFermothèque Grandes CulturesArvalis - Institut du végétalArvalis - Institut du végétalDires d'expertsexploitation agricoleferme-type en grande cultureMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2011 à 2016Données structurelles, de pratiques et de performances de 30 fermes types réparties sur les grandes zones de production céréalière française (basées sur la base de données Segmentation d'Arvalis).
FERTICOMComposition de produits fertilisants et amendements sur Grandes CulturesArvalis - Institut du végétalArvalis - Institut du végétalRéférentielproduitfertilisant : Produits Résiduaires Organiques (PRO) (95),engrais minéraux (21)Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2013Base de données rassemblant les informations légales et de composition de nombreux produits fertilisants et amendements sur Grandes Cultures.
Fertilisants minérauxFertilisants minérauxRMT ErytageAgro-TransfertSynthèseproduitfertilisant minéralMétropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2011 à 2013Base de référence sur les fertilisants minéraux (composition).
Fertilisants organiquesFertilisants organiquesRMT ErytageAgro-TransfertSynthèseproduitfertilisant organiqueMétropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2011 à 2013Base de référence sur les fertilisants organiques.
FLORESFichier localisé des rémunérations et de l’emploi salariéINSEEINSEESynthèseentreprise-Métropole et DOM (hors Mayotte)communeAnnuelleAnnuelle2017Description de l'emploi salarié. Succède à Connaissance locale de l’appareil productif (Clap).https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1042
FRUGALPSDR4 FRUGALPSDR4 FRUGALPSDR4 FRUGAL, UMR ESOSynthèsecatégorie socio-profesionnelle-France métropolitainenationalPonctuellePonctuelle2016Différenciation de la consommation en volume et en valeur en fonction des catégories de populationhttps://shs.hal.science/halshs-02987347
GA - BVGéographie administrative : bassins de vieINSEEINSEERéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle2012INSEE : "Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Son principal intérêt est de décrire les espaces non fortement peuplés, c’est à dire les bassins de vie construits sur des unités urbaines de moins de 50 000 habitants."https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c2060
GA - ZEGéographie administrative : zones d'emploiINSEEINSEERéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle1990, 2010INSEE : "Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. Le découpage actualisé se fonde sur les flux de déplacement domicile-travail des actifs observés lors du recensement de 2006."https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1361
GEOFLA®GEOFLA®IGNIGNTélédétectioncommune-France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, MayottecommuneAnnuelleAnnuelle2011 à 2016découpage administratif national
Géol.Ressources matériaux en roches massives (tous matériaux) en Rhône-AlpesBRGMDRAAF Rhône AlpesSynthèsepolygone spécifiqueéchelle 1/100 000èmeRégion : Rhône-Alpes (82)entité spatialePonctuellePonctuelle2009Formations géologiques en trois classes de zones (zones à éléments favorables, zones à préjugés favorables et zones hétérogènes).http://www.datara.gouv.fr/accueil/geoservices?uuid=80fbf6a7-fb40-454f-848c-2d1318585d49
GTTT GTEGestion Technique des Troupeaux de Truies Gestion Technico-ÉconomiqueIFIPIFIPEnquêteexploitation agricoleélevage porcinFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2006 à 2015Données de références techniques et économiques sur les élevages de porcs françaishttps://www.ifip.asso.fr/fr/resultats-economiques-gttt-graphique.html
HVECertification à Haute Valeur EnvironnementaleMAA (Direction générale de la Performance économique et environnementale des entreprises)MAADéclaration volontaireexploitation agricolecertifiée HVEMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2020 à 2021Annuaire des exploitations certifiées à Haute Valeur Environnementalehttps://hve-asso.com/
ICPEInstallations classées pour la protection de l'environnementMTESMTESDéclaration obligatoireétablissementavec silos > 5 000m3Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelleactuelleInstallations classées pour la protection de l'environnement. Géoréférencé; Accès aux arrêtés d’autorisation et aux émissions polluantes déclarées. Notamment établissements avec silos > 5 000m3 = déclaration; dans la base = autorisation = au-delà de 15 000m3.
INAOSignes de qualitéINAOINAOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021Signes de qualité et délimitation des aires-géographiqueshttps://www.inao.gouv.fr/
INCAEtude individuelle nationale des consommations alimentairesANSESANSESEnquêtefoyer-Métropole et DOMnationalSeptenalSeptenal1999, 2007, 2015Habitudes et les consommations alimentaires des Françaishttps://www.anses.fr/fr/content/inca-3-evolution-des-habitudes-et-modes-de-consommation-de-nouveaux-enjeux-en-mati%C3%A8re-de
Infos CentreInfos CentreFNCUMAFNCUMAObservations du réelmatériel agricoleCUMAMétropole et DOMnationalQuotidienQuotidien1995 à 2016Base de données sur le matériel agricole de près de 8 000 CUMA françaises (soit 2/3 des CUMA).
IPAMPAIndice des prix d’achat des moyens de production agricolesINSEE, AgresteINSEE, AgresteSynthèseproduitintrantsMétropole et DOMnationalMensuelleMensuelle1990, 1995, 2000, 2005, 2010 à 2016Insee : "L’indice des prix d’achat des moyens de production agricole (IPAMPA) mesure les variations des prix d’achat supportés par les exploitations agricoles pour leurs intrants de production et leurs dépenses d’investissement. " (base 2010) : Produits de protection des cultures, Aliments des animaux, Matériel et petit outillage, Entretien et réparation, Produits et services vétérinaires, Semences et plants, Energie et lubrifiants, Engrais et amendements.http://agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques/prix-indices-887/
IPPaPIndice des prix à la productionINSEEINSEE, AgresteSynthèseproduit-Métropole et DOMnationalMensuelleMensuelle1990, 1995, 2000, 2005, 2010 à 2016Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP), base 2010. Insee : L'IPPAP "permet de mesurer l’évolution des prix perçus par les agriculteurs en contrepartie des produits qu’ils livrent. [...] C’est l’une des sources d’informations sur les variations de prix utilisées pour établir les comptes de l’agriculture." http://agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques/prix-indices-887/
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsINERISMTES & BRGMDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020Recensement des principaux rejets et transferts de polluants dans l’eau, l’air, les déchets déclarés par certains établissements (principales installations industrielles, STEP > 100 000 eq. habitants, certains élevages).https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluants
ISAGRIDonnées de gestion globale de l'exploitationISAGRIISAGRIDéclaration volontaireexploitation agricoleadhéranteMétropole et DOMcommuneQuotidien--Base d'aide à la décision pour les agriculteurs
ITDDIndicateurs territoriaux de développement durableINSEEINSEESynthèsecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1982 à 2021Pour éclairer les démarches territoriales de développement durable, l'Insee et le SDES (Service des données et études statistiques, service statistique du ministère de la Transition écologique) se sont associés pour mettre à disposition un ensemble d’indicateurs cohérent avec l’agenda 2030. Ces indicateurs permettent une approche régionale, départementale et communale. Les indicateurs livrés sont amenés à évoluer lors d'actualisations futures. Les indicateurs sont disponibles sous forme de graphiques, de tableaux ou de cartes, sur le sitehttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4505239
LEAMBLivraisons d'engrais et d'amendements minéraux basiquesUNIFAUNIFAEnquêteentreprisequi met des engrais minéraux sur le marchéFrance métropolitainerégionMensuelleAnnuelle1973 à 201675% du marché et des ports (pour les importations) sont adhérents à l'UNIFA et ont obligation de répondre commanditée par le MAAF à l'UNIFAhttp://www.unifa.fr/le-marche-en-chiffres/la-fertilisation-en-france.html
Magasins de producteursAnnuaire des magasins de producteursMagasin de producteurMagasin de producteurDéclarationétablissement-France métropolitainecommuneQuotidienQuotidienactuelleAnnuaire des magasins de producteurs. Site bénévolehttp://magasin-de-producteurs.fr/
MAJICMise à Jour des Informations CadastralesCEREMACEREMADéclarationilotcadastralMétropole et DOMilotAnnuelleAnnuelle-Données cadastrales non géolocalisées.https://datafoncier.cerema.fr/donnees/fichiers-fonciers
Matériels AgricolesMatériels AgricolesAssemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)Synthèsematériel agricolegrandes Cultures,viticulture,maraîchage,arboricultureMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle1975 à 2015(ex BCMA) Référentiel sur les coûts de matériels agricoles concernant les filières Grandes Cultures, viticulture, maraîchage et arboriculture.Fichier(s) téléchargeable(s) sur le site du GIS GC HP2E nommé Bdd4_valorisationdonnees
MesParcellesMes ParcellesAssemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)Déclaration volontaireexploitation agricoleadhérante (env. 6% du total)Métropole et DOMparcelleQuotidienAnnuelle2010 à 2017Base d'aide à la décision pour les agriculteurs. L'outil est basé sur des bases de données de références sur différentes thématiques : machinisme, phytosanitaires, fertilisation, prix des intrants. http://www.mesparcelles.fr/
MobProMobilités professionnellesINSEEINSEEEnquête (Recensement)communepopulation active de 15 ans ou plus ayant un emploiMétropole et DOM (hors Mayotte)commune-https://www.insee.fr/fr/information/2383243
MPAAMatières premières de l'alimentation animaleSSPAgresteEnquêteétablissementtransformatrice d'alimentsMétropole et DOMrégionTriennaleTriennale1973, 1976, 1979, 1982, 1985, 1988, 1991, 1994, 1997, 2000, 2003, 2006, 2009, 2012, 2015Ensemble des établissements producteurs d'aliments pour animaux de ferme de plus de 5000 tonnes de fabrication annuelle d'aliments composés ou d'aliments d'allaitement et de plus de 2000 tonnes de fabrication annuelle d'aliments minérauxhttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/alimentation-animale-922/
MSACotisants salariés et non-salariés à la Mutualité Sociale AgricoleMSAMSA, INRA-ODRDéclaration obligatoireindividucotisant à la MSAMétropole et DOMcommuneTrimestrielleAnnuelle2002 à 2015Données administratives de la MSA sur les cotisants salariés (SISAL) et cotisants non salariés (COTNS)http://statistiques.msa.fr/
NAFNomenclature d’activités françaiseINSEEINSEENomenclatureactivité économique-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2008La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives, principalement élaborée pour faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. La NAF rév.2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008. Elle a succédé à la NAF rév.1, en vigueur du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2007.https://www.insee.fr/fr/information/2406147
NATURA2000NATURA 2000INPNINPNRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle2014, 2018, 2020, 2021Le réseau Natura 2000 rassemble des sites naturels ou semi-naturels de l'Union européenne ayant une grande valeur patrimoniale, par la faune et la flore exceptionnelles qu'ils contiennent.https://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/nat/natura
ONRBObservatoire National des Ressources en BiomasseONRBONRBSynthèseproduit-Métropole et DOMrégionAnnuelleAnnuelle2011 à 2016Evaluation des gisements de biomasse.https://observatoire-biomasse.franceagrimer.fr/app.php/accueil-onrb
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesORCAEORCAEExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015Données de l'observatoire sur les énergies et émissions de GES.https://www.orcae-auvergne-rhone-alpes.fr/
OSCOMObservatoire des Surfaces à l’Échelle CommunaleDREALDREALSynthèsepolygone spécifiquecommunePar régioncommunePonctuellePonctuelle2013Occupation du sol en cinq catégories (territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, surfaces en eau, surfaces indéterminées)http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/observatoire-des-surfaces-a-l-echelle-communale-a9793.html
OSOOccupation des solsCES Occupation des solsCES Occupation des solsTélédétectionpolygone spécifique10-20m de résolutionFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2016 à 2017Couverture biophysique de la surface à partir d’imagerie satellitaire. Occupation du sol en 15 à 20 classes à 10 et 20m de résolution (Sentinelle) + autres références (terrain)http://osr-cesbio.ups-tlse.fr/~oso/
PEGASEPétrole, Électricité, Gaz et Autres Statistiques de l’ÉnergieSOeSSOeSEnquêteproduiténergieMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle1990 à 2016Prix des énergieshttp://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-ligne/r/pegase.html
PHYTCOMPHYTCOMArvalis - Institut du végétalArvalis - Institut du végétalSynthèsesubstance activeet produitMétropole et DOMnationalHebdomadaireHebdomadaire-Caractéristiques sur les fongicides, les herbicides, les ravageurs, les traitements de semences, les régulateurs de croissance et les adjuvants.
PK - AEnquête pratiques culturales arboricultureSSPAgresteEnquêteexploitation agricole-Métropole et certains DOMrégionTriennaleTriennale2012, 2015Arboriculture. Campagne 2011 et non 2012 pour pommeshttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/
PK - GCEnquête pratiques culturales grandes culturesSSPAgresteEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOM (hors Mayotte)régionQuinquennaleQuinquennale1986, 1994, 2001, 2006, 2011, 2014Grandes cultures : 21 cultureshttp://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/pratiques-culturales-sur-les-918/
PK - LEnquête pratiques culturales légumesSSPAgresteEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMrégionQuinquennaleQuinquennale2013Légumes. Enquêtes légères menées en intercalaire (prochaine prévue début 2018 sur campagne 2017)http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/pratiques-culturales-sur-les/
PK - PEnquête pratiques culturales prairiesSSPAgresteEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMrégionQuinquennaleQuinquennale1986, 2001, 2006, 2011Prairies. Prochaine enquête début 2018 sur campagne 2017http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/pratiques-culturales-sur-les-918/
PK - VEnquête pratiques culturales viticultureSSPAgresteEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMrégionQuinquennaleQuinquennale2006, 2013Viticultue. Enquêtes intercallaires légères en 2010,2016, dans "la plupart des bassins viticoles"http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/pratiques-culturales-dans-la/
Prix des terresTransactions portant sur les terres agricoles restant destinées à l'usage agricoleSAFER-SSP-Terres d'Europe -SCAFRAgresteCalculparcelle-France métropolitainepetite région agricoleAnnuelleAnnuelle1999 à 2017Transactions portant sur les terres agricoles restant destinées à l'usage agricolehttp://agreste.agriculture.gouv.fr/donnees-de-synthese/prix-des-terres/
PRODCOMProduction commercialisée des IAASSP - organismes professionnelsEurostatEnquêteétablissementIAAMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2009 à 2015http://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php/Industrial_production_statistics_introduced_-_PRODCOM
Produits phytosanitairesProduits phytosanitairesRMT ErytageAgro-TransfertSynthèseproduitphytosanitaire dont l'usage était autorisé en 2013Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2011 à 2013Caractéristiques physico-chimqiues et les doses homologuées par usage de milliers de produits.
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)INRAEINRAESynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021Données traitées et manipulées dans le cadre du projet BOAT, financé par l'Ademe (AAP Graine) 2017-2020
RBFRéseau Biovigilance FloreMAA, INRAEANSESMesuresparcelle-France métropolitainerégionAnnuelleTrimestrielle2002 à 2010Réseau de suivi des pratiques agricoles et de la flore adventice au niveau national.
RCSRegistre du commerce et des sociétésGreffe du tribunal de commerceInfogreffe, societe.comDéclarationétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuellehttps://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R19859
RGARecensement général agricoleSSPCASD, AgresteEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010Portrait décennal instantané et complet du secteur de l'économie agricole permettant d'évaluer l'état de l'agriculture françaisehttp://recensement-agricole.agriculture.gouv.fr/index.php?metier=frontoffice
RGPRecensement général de la populationINSEEINSEEEnquêtefoyerindividuMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2018Populations légales de l'année N des circonscriptions administratives françaises. Ces données sont informatisées depuis 1975.https://www.insee.fr/fr/information/2383265
RICARéseau d'information comptable agricoleSSPCASD, AgresteEnquêteexploitation agricolemoyennne et grande (PBS > 25 000 €) = 30 000 exploitations (env. 60% des exploitations totales)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2000 à 2016Données sur la comptabilité agricole. RICA est une enquête réalisée dans les États membres de l’Union européenne selon des règles et des principes communs (Farm Accountancy Data Network, FADN). Le Réseau d'Information Comptable Agricole existe aussi sous une forme Européenne (FADN). Les résultats standards agrégés sont accessibles librement et gratuitement (http://ec.europa.eu/agriculture/Réseau d'Information Comptable Agricole/database/index_fr.cfm)http://agreste.agriculture.gouv.fr/_rica-france-microdonnees/article/rica-france-microdonnees
RMQSRéseau de Mesures de la Qualité des Sols de FranceGIS SOLGIS SOLMesuresparcellemaillage régulier 16 km x 16 kmFrance métropolitainerégionPonctuellePonctuelle2013Stocks de carbone (0-30 cm) par région et par occupation du sol (7)http://www.gissol.fr/donnees/tableaux-de-donnees/stock-de-carbone-par-region-et-par-occupation-du-sol-3045
RNMRéseau des Nouvelles des MarchésFrance AgrimerFrance AgrimerEnquêteproduitet marchésFrance métropolitainerégionQuotidienQuotidien-https://rnm.franceagrimer.fr/
Route 120®Route 120®IGNIGNTélédétectionpolygone spécifiquerouteFrance Métropolitaineentité spatiale120 000 km de routes du réseau principal et éléments d'habillage ( 1:500 000 au 1:4 000 000)
Route 500 ®Route 500 ®IGNIGNTélédétectionpolygone spécifiquerouteFrance Métropolitaineentité spatialeAnnuelleAnnuelle500 000 km de routes du réseau principal et éléments d'habillage (1 : 200 000 au 1 : 500 000)
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)Télédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019Parcelles agricoles et cultures pratiquées déclarées dans le cadre des aides PAC.http://professionnels.ign.fr/rpg
RRPRéférentiel Régional PédologiqueGIS SOL (programme IGCS)GIS SOLMesuresunités cartographiques de solséchelle 1/250 000France métropolitaineentité spatialePonctuellePonctuelle-Base de données régionale sur les solshttps://www.geoportail.gouv.fr/donnees/carte-des-sols
SAAStatistique Agricole AnnuelleSSPAgresteSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020Basée sur Terres Labourables, Grandes Cultures, Enquêtes Cheptelhttps://stats.agriculture.gouv.fr/disar-web/disaron/saanr/searchUiid/search.disar
SAGESchéma d'aménagement et de gestion de l'eauOffice international de l'eauOffice international de l'eauTélédétectionpolygone spécifiquebassin versant hydrographique ou une nappe (en 2018 119 SAGE; 50,2% du territoire français métro+OM)France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotteentité spatialeinstrument de planification qui fixe les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eauhttps://www.sandre.eaufrance.fr/
SDAGESchémas directeurs d’aménagement et de gestion des eauxOffice international de l'eauOffice international de l'eauTélédétectionpolygone spécifiquepour chaque bassin hydrographiqueFrance Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotteentité spatialeinstrument de planification qui fixe les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eauhttps://www.sandre.eaufrance.fr/
Segmentation ArvalisSegmentation ArvalisArvalis - Institut du végétalArvalis - Institut du végétalSynthèsesystème de culture-MétropoleparcellePonctuellePonctuelle2013Rotations, types de sols, rendements.
SEQUOIASEQUOIAURSAAF (<=2007), Acoss (>2007)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)Déclarationétablissemententreprises employeuses du secteur concurrentiel, affiliées au régime général et exerçant leur activité en France (métropole et Dom)Métropole et DOMcommuneMensuelleAnnuelle1997 à 2018Effectifs salariés et la masse salariale (assiette déplafonnée) issues des bordereaux de cotisations. Avant 2008 : UNEDIC diffusé par l'URSAAF; diffusion ACOSS depuis 2008 (ruptures méthodologiques).https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/sources-et-methodologie/sources/sequoia.html
Séries nationales de prix intrantsSéries nationales de prix intrantsINRAEINRAE-UMR SMARTSynthèseproduitintrantsMétropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle1990 à 2009Données de prix sur l'énergie, les carburants, l'engrais et les aliments de 1990 à 2009 (utilisé dans le RICA).
SIGAL - BD porcPorcs : Système d’Information Généralisé de la DGALDGALDGALDéclarationatelierélevage porcinMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle-Base de données porc. Traçabilité sanitaire
SIGAL - BD volaillesVolailles : Système d’Information Généralisé de la DGALDGALDGALDéclarationatelierélevage de volaillesMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle-Base de données avicoles. Traçabilité sanitaire
SIGNQUALEnquête sur les produits agroalimentaires sous SIQOSSPSSPEnquêteétablissementgestionnaire de signes de qualité hors agriculture biologique et vins et spiritueuxFrance métropolitainerégionPonctuellePonctuelle2004Produits agroalimentaires sous SIQO hors agriculture biologique et vins et spiritueux.http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/enquete-sur-les-signes-officiels/
SimmbadInventaire des produits biocides présents sur le marché françaisMinistère chargé de l'environnement, ANSESMinistère chargé de l'environnement, ANSESDéclarationproduit-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle-Inventaire des produits biocides présents sur le marché françaishttps://simmbad.fr/public/servlet/accueilGrandPublic.html?
SIMOCSystème d'Information des Mouvements Ovins – CaprinsDGALDGALDéclaration obligatoireanimal, exploitation agricoleélevage de petits ruminantsMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle-Traçabilité des petits ruminants
SINOESINOE® déchetsADEMEADEMEDéclaration volontaireentrepriseunité de traitementFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2020Unités de gestion de déchetshttp://www.sinoe.org/
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsINSEEINSEEDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021Répertoire des entreprises et établissements implantés sur le territoire national.https://www.sirene.fr/sirene/public/static/contenu-base-sirene
Siris pesticidesSystème d'intégration des risques par intégration des scores pour les pesticidesINERISSIRIS PesticidesSynthèsesubstance active-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2012Caractéristiques chimiques et données toxicologiques de susbtances actives (pesticides - calcul des IFT)https://siris-pesticides.ineris.fr/bdd_siris_pesticides
Sites UNESCOSites inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO (biens naturels ou mixtes)INPNINPNUnescopolygone spécifique-France Métropolitaine, Nouvelle-Calédonie, Réunion, Iles subantarctiquescommuneEspaces naturels ou mixtes (naturel et culturel) inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO.
SitraMSystème d’information sur les transports de marchandisesMTES, SDES, observation statistique des transports (et véhicules)MTES, SDES, observation statistique des transports (et véhicules)SynthèseproduitfluxFrance métropolitainedépartementAnnuelleAnnuelle2003 à 2015Transports de marchandiseshttp://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-ligne/r/flux-marchandises-sitram-i.html
SMAGDonnées d'itinéraires techniquesSMAGSMAG-exploitation agricoleadhéranteMétropole et DOMcommune-
Surfaces bio DRAAF RASurfaces bio DRAAF Rhones AlpesDDTDRAAF Rhône AlpesSynthèseilotdu RPG certifiés bioRégion : Rhône-Alpes (82)ilotPonctuellePonctuelle2011Surfaces certifiées en Agriculture Biologiquehttp://www.datara.gouv.fr/accueil/geoservices?uuid=2dd3243e-42ba-424f-8d9d-4b515f97e87c
Terres labourablesTerres labourablesSSPAgreste (SAA)Enquêteexploitation agricoleayant des terres labourablesFrance métropolitainedépartementAnnuelleAnnuelle-Se base sur Teruti-Lucas pour les enquêtes. Utilisé pour les estimations de rendement dans les dossiers Conjoncture d'Agreste et SAA.
Teruti-LUCASTERritoire Utilisation Land Use/Cover Area frame SurveySSPCASD, AgresteTélédétection,Mesurespointportion de territoireFrance métropolitainedépartementAnnuelleAnnuelle2006 à 2015Utilisation du territoire (enquête européenne).http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/territoire-prix-des-terres/teruti-lucas-utilisation-du/
TESTableau des entrées-sortiesINSEEINSEESynthèsesecteur d'activité-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle1978 à 2016Image synthétique de l'économie nationale, de l'interdépendance entre les branches qui la constituent.https://www.insee.fr/fr/statistiques/3547474
VergersEnquête structure et inventaire des vergersSSPAgresteEnquêteexploitation agricole-Métropole et certains DOMrégionPonctuellePonctuelle2007, 2013, 2016Arboriculture. Campagne 2011 et non 2012 pour pommes.http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/productions-vegetales-528/vergers-et-fruits/
Vigicultures - bioagresseursVigicultures - bioagresseursArvalis - Institut du végétal,ITB,Terres InoviaArvalis - Institut du végétalObservations du réelparcelle-Région : 16 régions (anciennes)régionHebdomadaireHebdomadaire2008 à 2016Données d'observations de bioagresseurs et des pratiques effectuées sur la parcelle suivie. Sert à la rédaction des Bulletins de Santé du Végétal (BSV). Depuis 2011, une partie des données de l'outil est rebasculée vers la base de données Epiphyt. Vigicultures est un outil mis en place en 2008 par les Instituts Techniques Agricoles Grandes Cultures pour l'épidémio-surveillance du territoire français. L'outil utilise les bases de données de référence de l'AgroEDI (stade de culture, nuisibilité).http://www.vigicultures.fr/w_fix_login.php
Zones agricoles défavoriséesClassement des communes en zones défavoriséesMAAMAARéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMcommunePonctuellePonctuelleZones particulières (haute-montagne; montagne sèche) annexe III du règlement n° 1305/2013 du 17 décembre 2013https://agriculture.gouv.fr/aides-aux-exploitations-classement-en-zone-defavorisee
ZoneVulnZone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricolePrefecturesSandre - Eau FranceRéférentielpolygone spécifique-France métropolitaineentité spatialePonctuellePonctuelle2019;2022Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l’alimentation en eau potable. Réexaminées au moins tous les 4 ans.http://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/8ddc0f01-6708-4b23-a79a-e9bac3beeee6

Tables associées aux bases recensées

Liste non exhaustive
Nom-baseNom-detailleNom-de-la-tableSourceDiffuseurDiffuseur-tableAcces-tableThemeSous-ThemeOrigine-de-la-donneeUnite-statistiqueComplementAire-de-collecteEchelle-la-plus-fineFrequence-de-collecteFrequence-de-distributionAnnees
ABATGAEnquête mensuelle auprès des abattoirs de gros animauxProduction de bétail finiSSPAgreste (SAA)Agreste (SAA)Production agricolestatistiques agricolesEnquêteétablissementabattoir de gros animauxMétropole et DOMcommuneMensuelleAnnuelle2016
Agence BioAgence BioCheptel certifiés bio ou en conversion par commune (avec ss)Agence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioSurfaces et cultures certifiées bio ou en conversion par commune (avec ss)Agence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioNombre d'opérateurs certifiés bioAgence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioSurfaces et cultures certifiées bio ou en conversion par epciAgence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioCodes et libellés des types de cheptel (AB)Agence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/NomenclaturesSI-BOATDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioCheptel certifiés bio ou en conversion par commune (avec ss)Agence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioCheptel certifiés bio ou en conversion par epciAgence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioCodes et libellés des surfaces (AB)Agence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/NomenclaturesSI-BOATDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioSurfaces et cultures certifiées bio ou en conversion par commune (avec ss)Agence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
Agence BioAgence BioOpérateurs certifiés bio par communeAgence bioAgence bioAgence biohttp://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ValorisationbioDéclaration obligatoireétablissementcertifié AB (exploitations agricoles,opérateurs)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2010 à 2021
AGRIBALYSE®Base de données AGRIBALYSE®Vue d'ensemble des résultats ACV ICVADEMEADEMECollectif Lou Duponthttps://www.data.gouv.fr/en/datasets/agribalyse/EmpreinteACVSynthèseproduit-France métropolitainenationalPonctuellePonctuelle2015
Aléa érosionAléa érosionAléa d'érosion des sols (annuel)GIS SOLGIS SOLGIS SOLTerritoiresolCalculpolygone spécifique-France métropolitainecantonPonctuellePonctuelle2000
BD admin expressBD admin expressListe des associations d'organisations de producteurs et organisations de producteursIGNIGNIGNEmpreintesocio-économieTélédétectionpolygone spécifique-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle
BDATBase de Données des Analyses de TerreStatistiques sommaires des teneurs d'azote total dans les sols (BDAT)GIS SOLGIS SOLGIS SOLTerritoiresolMesures sur demandeparcelle-France métropolitainecantonAnnuellePonctuelle1990 à 2017
BD Charm-50Cartes géologiques départementales à 1/50 000Grands ensembles structuraux et lithologiques 1/50 000BRGMBRGMBRGMTerritoiregéologieSynthèsepolygone spécifiqueéchelle 1/50 000Métropoleentité spatialePonctuellePonctuelle2005
BDETMBase de données éléments traces métalliquesStatistiques sommaires des teneurs en carbone (BDETM)GIS SOLGIS SOLGIS SOLTerritoiresolMesures sur demandepointpoint de prélèvementFrance métropolitaineparcelleDécennaleDécennale1997 à 1998, 2008 à 2010
Bd Million-GéolCarte géologique métropolitaine à 1/1 000 000Grands ensembles structuraux et lithologiques à 1/1 000 000BRGMBRGMBRGMTerritoiregéologieSynthèsepolygone spécifiqueéchelle 1/1 000 000Métropoleentité spatialePonctuellePonctuelle2005
BDNIBase de données nationale d'identificationLieux anonymes de detention de ovins caprinsEDEDGALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleélevageDéclaration obligatoireanimal, établissementélevage,opérateurs commercial,marché,abattoirMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle2000 à 2017
BDNIBase de données nationale d'identificationLieux anonymes de detention de bovinsEDEDGALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleélevageDéclaration obligatoireanimal, établissementélevage,opérateurs commercial,marché,abattoirMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle2000 à 2017
BNPEBanque Nationale des Prélèvements quantitatifs en EauOuvrages dont les prélèvements ont été déclarésAgences de l'eau, DREAL, DDT - Service Police de l’Eau (hors ZRE)BNPE (par BRGM)BNPE (par BRGM)http://www.bnpe.eaufrance.fr/acces-donneesEmpreinteenvironnementSynthèsepointlieu de prélèvements d'eau > 7 000 m3/an ou 100m3/jMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2021
BNPEBanque Nationale des Prélèvements quantitatifs en EauPrélèvements en eau par ouvrageAgences de l'eau, DREAL, DDT - Service Police de l’Eau (hors ZRE)BNPE (par BRGM)BNPE (par BRGM)http://www.bnpe.eaufrance.fr/acces-donneesEmpreinteenvironnementSynthèsepointlieu de prélèvements d'eau > 7 000 m3/an ou 100m3/jMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2021
BNPEBanque Nationale des Prélèvements quantitatifs en EauOuvrages sans prélèvements déclarésAgences de l'eau, DREAL, DDT - Service Police de l’Eau (hors ZRE)BNPE (par BRGM)BNPE (par BRGM)http://www.bnpe.eaufrance.fr/acces-donneesEmpreinteenvironnementSynthèsepointlieu de prélèvements d'eau > 7 000 m3/an ou 100m3/jMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2021
BNPEBanque Nationale des Prélèvements quantitatifs en EauDétail des prélèvement en eauAgences de l'eau, DREAL, DDT - Service Police de l’Eau (hors ZRE)BNPE (par BRGM)BNPE (par BRGM)http://www.bnpe.eaufrance.fr/acces-donneesEmpreinteenvironnementSynthèsepointlieu de prélèvements d'eau > 7 000 m3/an ou 100m3/jMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2021
BNPEBanque Nationale des Prélèvements quantitatifs en EauVolumes d'eau prélevés directement sur la ressource (m3/an)Agences de l'eau, DREAL, DDT - Service Police de l’Eau (hors ZRE)BNPE (par BRGM)BNPE (par BRGM)http://www.bnpe.eaufrance.fr/acces-donneesEmpreinteenvironnementSynthèsepointlieu de prélèvements d'eau > 7 000 m3/an ou 100m3/jMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2021
BNV-DBanque Nationale des Ventes de produits phytopharmaceutiques par les Distributeurs agréésAchats de pesticides par code postal : par produitAgences de l'eauIneris-OnemaIneris-Onemahttp://www.data.eaufrance.fr/jdd/a69c8e76-13e1-4f87-9f9d-1705468b7221EmpreinteenvironnementDéclarationétablissementdistributeur de produits phytopharmaceutiquesMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2009 à 2018
BNV-DBanque Nationale des Ventes de produits phytopharmaceutiques par les Distributeurs agréésAchats de pesticides par code postal : par substanceAgences de l'eauIneris-OnemaIneris-Onemahttp://www.data.eaufrance.fr/jdd/a69c8e76-13e1-4f87-9f9d-1705468b7221EmpreinteenvironnementDéclarationétablissementdistributeur de produits phytopharmaceutiquesMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2009 à 2018
CASSINICASSINIPopulationEcole des Hautes études en sciences sociales (EHESS), Bibliothèque nationale (BNF), Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Institut national d'études démographiques (INED), ministère de l'équipementCASSINICASSINITerritoirepopulationEnquêtefoyerindividuMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1793 à 2006
CEI-scieriesEnquête annuelle sur les consommations d'énergie dans les industries agroalimentaires et les scieriesConsommation brute d'énergie des IAAINSEEAgresteAgresteEmpreinteénergieEnquêteétablissementIAA et scieriesMétropole et DOMrégionAnnuelleAnnuelle1982 à 2017
CEI-scieriesEnquête annuelle sur les consommations d'énergie dans les industries agroalimentaires et les scieriesDétail de la consommation d'énergie dans les IAA et scieriesINSEEAgresteAgresteEmpreinteénergieEnquêteétablissementIAA et scieriesMétropole et DOMrégionAnnuelleAnnuelle1982 à 2017
CLAPConnaissance locale de l'appareil productifLes établissements agroalimentairesDADS, URSSAF, MSA, Si agents de l'étatINSEEAgresteTerritoiresocio-économieSynthèseétablissementemployant des salariésMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2015
CLAPConnaissance locale de l'appareil productifEmploi salariéDADS, URSSAF, MSA, Si agents de l'étatINSEEINSEETerritoiresocio-économieSynthèseétablissementemployant des salariésMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2015
CNOAConcentrations en nitrates d'origine agricoleConcentrations en nitrates d'origine agricole - Eaux souterrainesAgences de l'eau, Offices de l'eau, ARS, DEAL, DREALAgences de l'eau, Offices de l'eau, ARS, DEAL, DREALEau Francehttp://www.data.eaufrance.fr/jdd/6d1c8f20-1757-439a-9220-5070f36815f6EmpreinteenvironnementMesurespointpoint de prélèvement de masse d'eauFrance métropolitaineentité spatialeAnnuelleAnnuelle2011 à 2015
CNOAConcentrations en nitrates d'origine agricoleConcentrations en nitrates d'origine agricole - Eaux superficiellesAgences de l'eau, Offices de l'eau, ARS, DEAL, DREALAgences de l'eau, Offices de l'eau, ARS, DEAL, DREALEau Francehttp://www.data.eaufrance.fr/jdd/6d1c8f20-1757-439a-9220-5070f36815f6EmpreinteenvironnementMesurespointpoint de prélèvement de masse d'eauFrance métropolitaineentité spatialeAnnuelleAnnuelle2011 à 2015
Codes postauxBase officielle des codes postauxCodes postauxLa Poste - Service National de l'AdresseLa posteTerritoirezonageRéférentielcommune-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, MayottecommuneAnnuelleAnnuelle2019 à 2022
Codes postauxBase officielle des codes postauxCodes postaux par depcomLa Poste - Service National de l'AdresseLa posteTerritoirezonageRéférentielcommune-France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, MayottecommuneAnnuelleAnnuelle2019 à 2022
COGCode officiel géographiqueCommunesINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueCommunes déléguéesINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueMouvements de communesINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueCodes Insee des pays COG2019INSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueListe des départementsINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueCantonsINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueListe des départementsINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueListe des régionsINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueCommunes depuiis 1943INSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
COGCode officiel géographiqueLibele des modalites des types d evenementINSEEINSEEINSEETerritoirezonageNomenclaturecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2021
CPE-EAEnquête sur la consommation et la production d'énergie dans les exploitations agricolesProduction d'autres énergies que l'électricité par les exploitations agricolesSSPSSPAgresteEmpreinteénergieEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle1992, 2011
CPE-EAEnquête sur la consommation et la production d'énergie dans les exploitations agricolesAchat d'énergie par les exploitations agricolesSSPSSPAgresteEmpreinteénergieEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle1992, 2011
CPFClassification des produits françaiseClassification des produits française : CPF rév.2.1INSEEINSEEINSEENomenclaturesnomenclatureNomenclatureproduit-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle-
DGALDirection Génerale de l'alimentationSalles d'abattage de gibier d'élevage agréées CEDGALDGALMAAhttps://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficiellesTransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022
DGALDirection Génerale de l'alimentationSalles d'abattage volailles et lagoorphes agréés CEDGALDGALMAAhttps://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficiellesTransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022
DGALDirection Génerale de l'alimentationSalles d'abattage d'ongulés domestiques agréées CEDGALDGALMAAhttps://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficiellesTransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022
DGALDirection Génerale de l'alimentationCentres de collecte de lait agréés CEDGALDGALMAAhttps://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficiellesApprovisionnementélevage-intermediaireDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022
DGALDirection Génerale de l'alimentationEtablissements de production de lait et de produits laitiers agréés CEDGALDGALMAAhttps://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficiellesProduction agricoleélevageDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022
DGALDirection Génerale de l'alimentationSalles d'abattage volailles et lagoorphes à la ferme agréés CEDGALDGALMAAhttps://fichiers-publics.agriculture.gouv.fr/dgal/ListesOfficiellesTransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissementagrémentés et dérogataires à la transformation et au transport de produits d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2022
EALEnquête annuelle laitièreProduction de lait et utilisation à la fermeSSPAgreste (SAA)DRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricolestatistiques agricolesEnquêteétablissementlaitierMétropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2015
Enq. AvicultureEnquête AvicultureAbattages contrôlés des volailles (en tonnes) par principales régions et par type de qualité en 2014DGALAgreste (SAA)Agreste (SAA)Production agricolestatistiques agricolesEnquêteétablissementopérateur de la filière volaille (élevages de volailles,abattoirs de volailles,accouveurs,ateliers de découpe)Métropole : 48 départements dans 15 régionsrégionAnnuelleAnnuelle2008, 2013 à 2015
Enq. AvicultureEnquête AvicultureBilan œufs de pouleDGALAgreste (SAA)Agreste (SAA)Production agricolestatistiques agricolesEnquêteétablissementopérateur de la filière volaille (élevages de volailles,abattoirs de volailles,accouveurs,ateliers de découpe)Métropole : 48 départements dans 15 régionsrégionAnnuelleAnnuelle2008, 2013 à 2015
Enq. AvicultureEnquête Aviculture// Répartition des tonnages par signe de qualité (plusieurs tables)DGALAgreste (SAA)Agreste (SAA)Production agricolestatistiques agricolesEnquêteétablissementopérateur de la filière volaille (élevages de volailles,abattoirs de volailles,accouveurs,ateliers de découpe)Métropole : 48 départements dans 15 régionsrégionAnnuelleAnnuelle2008, 2013 à 2015
Enquête PastoraleEnquête PastoraleUnités pastoralesINRAEINRAEINRAEProduction agricoleélevageEnquêtepolygone spécifiquezones et unités pastoralesMassif des Alpes, Rhône-Alpes (82), PACAentité spatialePonctuellePonctuelle2014
Enquête PastoraleEnquête PastoraleUnités pastorales (détaillé)INRAEINRAEINRAEProduction agricoleélevageEnquêtepolygone spécifiquezones et unités pastoralesMassif des Alpes, Rhône-Alpes (82), PACAentité spatialePonctuellePonctuelle2014
Enquête PastoraleEnquête PastoraleZones pastoralesINRAEINRAEINRAEProduction agricoleélevageEnquêtepolygone spécifiquezones et unités pastoralesMassif des Alpes, Rhône-Alpes (82), PACAentité spatialePonctuellePonctuelle2014
Enquête PastoraleEnquête PastoraleZones pastorales (détaillé)INRAEINRAEINRAEProduction agricoleélevageEnquêtepolygone spécifiquezones et unités pastoralesMassif des Alpes, Rhône-Alpes (82), PACAentité spatialePonctuellePonctuelle2014
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique du parage, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Structures des exploitations par type, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Surfaces agricoles exploitées par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Production 2015 par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Modalités de commercialisation par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteValorisationélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Hébergement des animaux par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Âge, taille et ventilation des bâtiments par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Caractéristiques des bâtiments par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Nature du sol des bâtiments par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Stockage et évacuation des effluents par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Désinfection par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Equipement des cages et au sol par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Abreuvement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Parcours par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Accès à l'extérieur par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Pratique de stockage du fumier au champ par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Risques de contamination des animaux et pratiques de protection (hors eaux d'abreuvement) par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Gestion de l'eau d'abreuvement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Mesures sanitaires par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Evacuation des cadavres par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Traitements spécifiques des bâtiments avec des raticides par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Traitements spécifiques des bâtiments avec des insecticides ou acaricides par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Répartition des exploitations selon la présence d'une infirmerie et la pratique de la vaccination par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Utilisation d'antiparasitaires par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Maîtise d'oeuvre et protection lors de l'application des vaccins et antiparasitaires par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Raisonnement avant traitement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Raisonnement face à la médication par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Surveillance des animaux par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Prise en compte du bien être par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Niveau d'information sur le bien-être animal par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Effectifs et temps passé par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevagePondeuses : Absence du chef d'exploitation et mode de remplacement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Structures des exploitations par type, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Surfaces agricoles exploitées par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Production 2015 par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Modalités de commercialisation par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteValorisationélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Hébergement des animaux par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Âge, taille et ventilation des bâtiments par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Caractéristiques des bâtiments par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Nature du sol des bâtiments par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Stockage et évacuation des effluents par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Désinfection par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Equipement des cages et au sol par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Abreuvement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Parcours par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Accès à l'extérieur par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Pratique de stockage du fumier au champ par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Risques de contamination des animaux et pratiques de protection (hors eaux d'abreuvement) par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Gestion de l'eau d'abreuvement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Mesures sanitaires par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Evacuation des cadavres par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Traitements spécifiques des bâtiments avec des raticides par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Traitements spécifiques des bâtiments avec des insecticides ou acaricides par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Répartition des exploitations selon la présence d'une infirmerie et la pratique de la vaccination par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Utilisation d'antiparasitaires par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Maîtise d'oeuvre et protection lors de l'application des vaccins et antiparasitaires par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Raisonnement avant traitement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Raisonnement face à la médication par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Surveillance des animaux par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Prise en compte du bien être par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Niveau d'information sur le bien-être animal par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Effectifs et temps passé par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageChair : Absence du chef d'exploitation et mode de remplacement par type d'élevage, au niveau national et dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-volaillesEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Effectifs bovins et surfaces agricoles exploitées par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Type d'élevage et taille du cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Effectifs bovins et surfaces agricoles exploitées par type d'élevage et taille du cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Modalités de valorisation et de commercialisation des élevages bovins, par type et taille, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Modalités de valorisation et de commercialisation des élevages bovins, par type, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Hébergement des animaux selon le type d'élevage et la taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Âge et taille des bâtiments selon le type d'élevage et la taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Hébergement des animaux selon le type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Âge et taille des bâtiments selon le type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Mode de stabulation, selon le type d'élevage et la taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments et fréquence d'évacuation des litières, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments de vaches allaitantes, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments de génisses de renouvellement, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments de jeunes bovins par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments de veaux de boucheries par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Exploitations se procurant de la paille à l'extérieur selon le type et la taille de l'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Caractéristiques de l'aire d'exercice, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Modalités de désinfection pour les vaches laitières, allaitantes et génisses, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Modalités de désinfection pour les jeunes bovins et veaux de boucherie, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Équipement des salles de traite par type d'élevage et taille du cheptelSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Mode de stabulation, selon le type d'élevage et la taille du cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments pour les vaches laitières, allaitantes et de génisses, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Nature du sol des bâtiments pour les jeunes bovins, veaux de boucherie, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Élevages se procurant de la paille à l'extérieur selon le type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Caractéristiques de l'aire d'exercice, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Modalités de désinfection pour les vaches laitières, allaitantes et génisses, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Modalités de désinfection pour les jeunes bovins, veaux de boucherie, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Équipement des salles de traite dans les principales régionsSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Mode d'évacuation des déjections, par type d'élevage et taille de cheptel au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Mode d'évacuation des effluents des vaches laitières, allaitantes et de génisses, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Descriptif des fumières par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique du stockage au champ du fumier par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Descriptif des fumières, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique du stockage du fumier au champ, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Descriptif des fosses par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Caractéristiques des fosses, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Descriptif des fosses par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Caractéristiques des fosses, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Risques de contamination des animaux et pratiques de protection (hors eaux d'abreuvement), par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion de l'eau d'abreuvement , par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Traitements avec raticides des bâtiments, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Traitements avec des insecticides ou acaricides des bâtiments, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Répartition avec des répulsifs des bâtiments, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Risques de contamination des animaux et pratiques de protection (hors eaux d'abreuvement), par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion de l'eau d'abreuvement, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Traitements avec raticides des bâtiments, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Traitements avec insecticides ou acaricides des bâtiments, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Traitements avec répulsifs des bâtiments, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Infirmerie et pratique de vaccination, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de la vaccination sur les vaches laitières, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de vaccination sur les vaches allaitantes, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de vaccination sur les génisses jeunes bovins et veaux, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Utilisation d'antiparasitaires, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion des antibiotiques au tarissement des vaches laitières, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion de l’application des antibiotiques, par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion des produits vétérinaires par type d'élevage et taille du cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Infirmerie et pratique de vaccination, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de la vaccination sur les vaches laitières, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de la vaccination sur les vaches allaitantes, par type d'élevage, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Utilisation d'antiparasitaires, par type d'élevage et taille du cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion des antibiotiques au tarissement des vaches laitières, par type d'élevage et taille du cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion de l’application des antibiotiques, par type d'élevage et taille du cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Gestion des produits vétérinaires par type d'élevage et taille du cheptel, au dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Surveillance des animaux, par type et taille d'élevage, an niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de la castration, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de l'écornage, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Échanges, référent et sources d'information sur le bien-être animal, par type et taille d'élevage, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Surveillance des animaux, par type et taille d'élevage, dans les principales régionsSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique du parage, par type et taille d'élevage, dans les principales régionsSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de la castration, par type et taille d'élevage, dans les principales régionsSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Pratique de l'écornage, par type et taille d'élevage, dans les principales régionsSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Échanges, référent et sources d'information sur le bien-être animal, par type et taille d'élevage, dans les principales régionsSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Effectifs et temps passé par type d'élevage et taille de cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Absence et mode de remplacement, par type d'élevage et taille de cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Période de mise bas recherchée par type d'élevage et taille de cheptel, au niveau nationalSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Effectifs et temps passé par type d'élevage et taille de cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Absence et mode de remplacement, par type d'élevage et taille de cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête PEEnquête pratiques d'élevageBovins : Période de mise bas recherchée par type d'élevage et taille de cheptel, dans les principales régions productricesSSPAgresteAgresteProduction agricoleélevage-bovinEnquêteanimalbovinMétropole et DOMrégionPonctuellePonctuelle2008, 2015
Enquête SIQOEnquête annuelle « SIQO »// Volumes par signes (plusieurs tables)Organismes de défense et gestion (ODG)INAOINAOValorisationvalorisationSynthèseentreprise-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2013 à 2015
ESANEÉlaboration des Statistiques Annuelles d’EntreprisesPopulation des unités légalesINSEEINSEE (DSE)INSEE (DSE)Territoiresocio-économieSynthèseentreprisemarchande hors secteur financier et exploitations agricolesMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2008 à 2017
ESANE-IAAÉlaboration des Statistiques Annuelles d’Entreprises - industries agro-alimentairesSynthèse des résultats sur les entreprisesINSEEAgresteAgresteTerritoiresocio-économieSynthèseentreprisesecteur 10 et 11 (2,9 millions d'entreprises)Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2009 à 2015
ESEAEnquête sur la structure des exploitations agricoles// Enquête sur la structure des exploitations agricoles (plusieurs tables)SPPSPP, CASDAgresteProduction agricolestructure agricoleEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOMdépartementTriennaleTriennale2007, 2013, 2016
Espaces protégésEspaces protégésParcs naturels régionauxINPNINPNINPNhttps://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/nat/naturaTerritoireenvironnementRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2014, 2015, 2018, 2020, 2021
Espaces protégésEspaces protégésParc nationauxINPNINPNINPNhttps://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/nat/naturaTerritoireenvironnementRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2014, 2015, 2018, 2020, 2021
ESTELEstimations d'emploi localiséEmploi en fin d'année par département et région de France (hors Mayotte), selon le statut (salarié/non salarié) et le secteur d'activité (A5)INSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4981499?sommaire=4981513Territoiresocio-économieSynthèseentrepriseemploi salarié et non salariéMétropole et DOMzone d'emploiMensuelleAnnuelle1989 à 2017
ESTELEstimations d'emploi localiséEmploi salarié en fin d'année selon le secteur d'activité (A38) et le sexeINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4981499?sommaire=4981513Territoiresocio-économieSynthèseentrepriseemploi salarié et non salariéMétropole et DOMzone d'emploiMensuelleAnnuelle1989 à 2017
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009Centres de collecteMAAMAA, DGALMAAApprovisionnementintermédiairesDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009Usine de transformation de catégorie 1MAAMAA, DGALMAATransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009Usine de transformation de catégorie 2MAAMAA, DGALMAATransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009Usine de transformation de catégorie 3MAAMAA, DGALMAATransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009Etablissements de fabrication d'engrais organiques et d'amendementsMAAMAA, DGALMAAApprovisionnementagricoleDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 1069/2009Opérateurs manipulant des sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine agréés (CE) n°1069/2009Etablissements de transports de sous-produtis animauxMAAMAA, DGALMAAApprovisionnementintermédiairesDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 183/2005Opérateurs de l'alimentation animale agréés (CE) n°183/2005Etablissements agréés (alimentation animale)MAAMAA, DGCCRFMAAApprovisionnementélevage-approDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 183/2005Opérateurs de l'alimentation animale agréés (CE) n°183/2005Etablissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animaleMAAMAA, DGCCRFDGCCRFApprovisionnementélevage-approDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 183/2005Opérateurs de l'alimentation animale agréés (CE) n°183/2005Etablissements agréés producteurs primaires (alimentation animale)MAAMAA, DGCCRFMAAApprovisionnementélevage-approDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 853/2004Opérateurs de la production et transformation de produits animaux agréés (CE) n°853/2004Oeufs et ovoproduitsMAAMAA, DGALMAAProduction agricoleélevageDéclaration obligatoireétablissementTravaillant sur les denrées alimentaires d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 853/2004Opérateurs de la production et transformation de produits animaux agréés (CE) n°853/2004Localisation des etablissements de production de lait et de produits laitiers agrees CEMAAMAA, DGALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleélevageDéclaration obligatoireétablissementTravaillant sur les denrées alimentaires d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 853/2004Opérateurs de la production et transformation de produits animaux agréés (CE) n°853/2004Lait cru, colostrum, produits laitiers et produits à base de colostrumMAAMAA, DGALMAAProduction agricoleélevageDéclaration obligatoireétablissementTravaillant sur les denrées alimentaires d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
Etab. agréés 853/2004Opérateurs de la production et transformation de produits animaux agréés (CE) n°853/2004Ateliers d'emballage d'oeufs agréésMAAMAA, DGALMAATransformation agricoleélevage-transfoDéclaration obligatoireétablissementTravaillant sur les denrées alimentaires d'origine animaleMétropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
GA - BVGéographie administrative : bassins de vieBassins de vieINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/information/2115016TerritoirezonageRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle2012
GA - ZEGéographie administrative : zones d'emploiZones d'emploiINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/information/2114596TerritoirezonageRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle1990, 2010
Géol.Ressources matériaux en roches massives (tous matériaux) en Rhône-AlpesRessources materiaux en roches massives (tous materiaux)BRGMDRAAF Rhône AlpesDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilTerritoiregéologieSynthèsepolygone spécifiqueéchelle 1/100 000èmeRégion : Rhône-Alpes (82)entité spatialePonctuellePonctuelle2009
HVECertification à Haute Valeur EnvironnementaleExploitations certifiées à Haute Valeur EnvironnementaleMAA (Direction générale de la Performance économique et environnementale des entreprises)MAAMAAAncrageSIQODéclaration volontaireexploitation agricolecertifiée HVEMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2020 à 2021
ICPEInstallations classées pour la protection de l'environnementInstallations classéesMTESMTESChristian Questhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-des-installations-classees-icpe/EmpreinteenvironnementDéclaration obligatoireétablissementavec silos > 5 000m3Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelleactuelle
ICPEInstallations classées pour la protection de l'environnementInstallations classéesMTESMTESMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/risques/installations/donnees#/EmpreinteenvironnementDéclaration obligatoireétablissementavec silos > 5 000m3Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelleactuelle
ICPEInstallations classées pour la protection de l'environnementInstallations classéesMTESMTESChristian Questhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-des-installations-classees-icpe/EmpreinteenvironnementDéclaration obligatoireétablissementavec silos > 5 000m3Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelleactuelle
INAOSignes de qualitéDélimitations des aires géographiques officiellesINAOINAOINAOhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/delimitation-des-aires-geographiques-des-siqo/AncrageSIQOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021
INAOSignes de qualitéDélimitations des appellationsINAOINAOINAOhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/delimitation-des-aires-geographiques-des-siqo/AncrageSIQOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021
INAOSignes de qualitéDélimitations parcellaire des aoc viticoleINAOINAOINAOhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/delimitation-parcellaire-des-aoc-viticoles-de-linao/AncrageSIQOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021
INAOSignes de qualitéDélimitations des zones de l'AOC du rhum de martinique à partir du parcellaireINAOINAOINAOhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/delimitation-parcellaire-des-aoc-viticoles-de-linao/AncrageSIQOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021
INAOSignes de qualitéCommunalisation des aires géographiques officiellesINAOINAOINAOhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/delimitation-des-aires-geographiques-des-siqo/AncrageSIQOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021
INAOSignes de qualitéListe des signes de qualitéINAOINAOINAOhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/siqo-publies/AncrageSIQOCahiers des chargespolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialeAnnuelleAnnuelle2021
IPAMPAIndice des prix d’achat des moyens de production agricolesIndice des prix d'achat des moyens de production agricolesINSEE, AgresteINSEE, AgresteINSEE, AgresteApprovisionnementprixSynthèseproduitintrantsMétropole et DOMnationalMensuelleMensuelle1990, 1995, 2000, 2005, 2010 à 2016
IPPaPIndice des prix à la productionIndice brut des prix des produits agricoles à la productionINSEEINSEE, AgresteINSEE, AgresteProduction agricoleprixSynthèseproduit-Métropole et DOMnationalMensuelleMensuelle1990, 1995, 2000, 2005, 2010 à 2016
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsEtablissement enregistrés au registre des émissions polluantesINERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsTraitement de déchets (dangereux ou non)INERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsCodes et libellés des opérations (IREP)INERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsCodes et libellés des déchets (IREP)INERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsEmissionsINERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsEtablissement enregistrés au registre des émissions polluantes (spatialisés)INERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsPrélèvements en eauINERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsProduction de déchets (dangereux ou non)INERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
IREPInstallations industrielles rejetant des polluantsEtablissement enregistrés au registre des émissions polluantesINERISMTES & BRGMMTEShttps://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluantsEmpreinteenvironnementDéclarationétablissementinstallations industrielles; stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants; certains élevagesMétropole et DOMcommuneBi-annuelBi-annuel2003 à 2020
ITDDIndicateurs territoriaux de développement durableChangement dans le type d occupation du sols Corine Land CoverINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4505239EmpreinteenvironnementSynthèsecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1982 à 2021
ITDDIndicateurs territoriaux de développement durableRisques incendie sur les communesINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4505239EmpreinteenvironnementSynthèsecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1982 à 2021
ITDDIndicateurs territoriaux de développement durableOccupation des sols Corine Land CoverINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4505239EmpreinteenvironnementSynthèsecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1982 à 2021
ITDDIndicateurs territoriaux de développement durableOccupation total du sols Corine Land Cover - surface totaleINSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/statistiques/4505239EmpreinteenvironnementSynthèsecommune-Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1982 à 2021
LEAMBLivraisons d'engrais et d'amendements minéraux basiquesLivraisons engraisUNIFAUNIFAUNIFAApprovisionnementagricoleEnquêteentreprisequi met des engrais minéraux sur le marchéFrance métropolitainerégionMensuelleAnnuelle1973 à 2016
Magasins de producteursAnnuaire des magasins de producteursListe des magasins de producteurs référencésMagasin de producteurMagasin de producteurMagasin de producteurhttp://magasin-de-producteurs.fr/Valorisationvente localeDéclarationétablissement-France métropolitainecommuneQuotidienQuotidienactuelle
Magasins de producteursAnnuaire des magasins de producteursListe des rayons disponibles dans les magasins de producteurs référencésMagasin de producteurMagasin de producteurMagasin de producteurhttp://magasin-de-producteurs.fr/Valorisationvente localeDéclarationétablissement-France métropolitainecommuneQuotidienQuotidienactuelle
Magasins de producteursAnnuaire des magasins de producteursListe et localisation des magasins de producteursMagasin de producteurMagasin de producteurMagasin de producteurhttp://magasin-de-producteurs.fr/Valorisationvente localeDéclarationétablissement-France métropolitainecommuneQuotidienQuotidienactuelle
MPAAMatières premières de l'alimentation animaleMatières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composésSSPAgresteAgresteApprovisionnementélevage-approEnquêteétablissementtransformatrice d'alimentsMétropole et DOMrégionTriennaleTriennale1973, 1976, 1979, 1982, 1985, 1988, 1991, 1994, 1997, 2000, 2003, 2006, 2009, 2012, 2015
MPAAMatières premières de l'alimentation animaleMatières premières utilisées pour la fabrication d'aliments d'allaitementSSPAgresteAgresteApprovisionnementélevage-approEnquêteétablissementtransformatrice d'alimentsMétropole et DOMrégionTriennaleTriennale1973, 1976, 1979, 1982, 1985, 1988, 1991, 1994, 1997, 2000, 2003, 2006, 2009, 2012, 2015
MPAAMatières premières de l'alimentation animaleMatières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés (sauf allaitement)SSPAgresteAgresteApprovisionnementélevage-approEnquêteétablissementtransformatrice d'alimentsMétropole et DOMrégionTriennaleTriennale1973, 1976, 1979, 1982, 1985, 1988, 1991, 1994, 1997, 2000, 2003, 2006, 2009, 2012, 2015
MPAAMatières premières de l'alimentation animaleFabrication d'aliments composésSSPAgresteAgresteApprovisionnementélevage-approEnquêteétablissementtransformatrice d'alimentsMétropole et DOMrégionTriennaleTriennale1973, 1976, 1979, 1982, 1985, 1988, 1991, 1994, 1997, 2000, 2003, 2006, 2009, 2012, 2015
NAFNomenclature d’activités françaiseNomenclature d’activités française 732 postes rév.2INSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/information/2120875NomenclaturesnomenclatureNomenclatureactivité économique-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2008
NAFNomenclature d’activités françaiseNomenclature d’activités française 272 postes rév.2INSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/information/2120875NomenclaturesnomenclatureNomenclatureactivité économique-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2008
NAFNomenclature d’activités françaiseNomenclature d’activités française 64 postes rév.2INSEEINSEEINSEEhttps://www.insee.fr/fr/information/2120875NomenclaturesnomenclatureNomenclatureactivité économique-Métropole et DOMnationalPonctuellePonctuelle2008
NATURA2000NATURA 2000Sites en ZPS : zone de protection spéciale (Directive Habitats de 1992)INPNINPNINPNhttps://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/nat/naturaTerritoireenvironnementRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle2014, 2018, 2020, 2021
NATURA2000NATURA 2000Sites en ZSC : zone spéciale de conservation (Directive Oiseaux de 1979)INPNINPNINPNhttps://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/nat/naturaTerritoireenvironnementRéférentielpolygone spécifique-Métropole et DOMentité spatialePonctuellePonctuelle2014, 2018, 2020, 2021
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesProduction de gaz à effet de serreORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesSurfaces de bois exploitables : il s’agit de la surface de bois exploitable sur le territoire par classe de propriéte (publique/privée), par type d’essence et par gamme de penteORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesPotentiel méthanisable : il s’agit du potentiel méthanisable sur le détaillant le potentiel brut total, le potentiel déjà utilisé et donc le potentiel restant par type d’intrantsORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesPotentiel solaire photovoltaïque : il s’agit du potentiel de production d’énergie photovoltaïque sur le territoire détaillé par type de bâtiment, orientation et zones de contraintesORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesPotentiel solaire thermique : il s’agit du potentiel de production d’énergie à partir de solaire thermique sur le territoire détaillant le potentiel brut total, le potentiel déjà utilisé et donc le potentiel restant en fonction du type de bâtimentORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesProduction d’énergie par filièreORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesRéseaux de chaleur présents sur le territoireORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesCO2 stocké pour les différents types de surfacesORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesEmissions de GES du secteur autres transports : transport fluvial, aérien et ferroviaireORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesConsommations détaillées du secteur transport routier par type de route et type de véhiculeORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesConsommation énergétiqueORCAEORCAEORCAEEmpreinteénergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesConsommations détaillées du secteur tertiaireORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesConsommations par secteur et par énergieORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesConsommations détaillées du secteur autres transports : fluvial, aérien, ferroviaireORCAEORCAEORCAEEmpreinteenergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesQuantité de CO2 absorbée par la forêt et la prairie permanenteORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesEmissions de polluants atmosphériquesORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesEmissions de GES fluorésORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesProduction d'énergieORCAEORCAEORCAEEmpreinteénergieExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesEmissions de GES par secteur et par énergieORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesEmissions de GES détaillées du secteur tertiaireORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesEmissions de GES du secteur transport routier par type de route et type de véhiculeORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
ORCAEObservatoire régional climat air énergie Auvergne-Rhône-AlpesFlux_de carbone liés au changement d’affectation des sols : il s’agit de la moyenne annuelle (entre 2012 et 2018) des flux de CO2 dus aux changement d’affectation des solsORCAEORCAEORCAEEmpreinteenvironnementExtrapolationexploitation agricoletypes d'exploitationsRégion : Auvergne Rhône-Alpes (84) (que RA avant 2015)communeAnnuelleAnnuelle1990, 2000, 2005, 2010 à 2015
OSCOMObservatoire des Surfaces à l’Échelle CommunaleObservatoire des surfaces (niveau 1)DREALDREALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilTerritoireoccupation du solSynthèsepolygone spécifiquecommunePar régioncommunePonctuellePonctuelle2013
OSCOMObservatoire des Surfaces à l’Échelle CommunaleObservatoire des surfaces (niveau 2)DREALDREALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilTerritoireoccupation du solSynthèsepolygone spécifiquecommunePar régioncommunePonctuellePonctuelle2013
OSOOccupation des solsOccupation du solCES Occupation des solsCES Occupation des solsCES Occupation des solsTerritoireoccupation du solTélédétectionpolygone spécifique10-20m de résolutionFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2016 à 2017
PK - GCEnquête pratiques culturales grandes culturesFertilisation réalisée de la récolte du précédent exclue à la récolte de la culture enquêtée incluseSSPAgresteAgresteProduction agricolepratiques agricolesEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOM (hors Mayotte)régionQuinquennaleQuinquennale1986, 1994, 2001, 2006, 2011, 2014
PK - GCEnquête pratiques culturales grandes cultures// Pratiques grandes cultures (plusieurs tables)SSPAgresteAgresteProduction agricolepratiques agricolesEnquêteexploitation agricole-Métropole et DOM (hors Mayotte)régionQuinquennaleQuinquennale1986, 1994, 2001, 2006, 2011, 2014
Prix des terresTransactions portant sur les terres agricoles restant destinées à l'usage agricolePrix moyens des terres et présSAFER-SSP-Terres d'Europe -SCAFRAgresteAgresteProduction agricolefoncierCalculparcelle-France métropolitainepetite région agricoleAnnuelleAnnuelle1999 à 2017
PRODCOMProduction commercialisée des IAAProductions commercialisées des industries agroalimentairesSSP - organismes professionnelsEurostatEurostatTransformation agricoleventeEnquêteétablissementIAAMétropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle2009 à 2015
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes des produits et co-produitsINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes et libellés des niveauxINRAEINRAEINRAENomenclaturesSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Grille du métabolisme : dimensionsINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Grille du métabolisme : sous dimensionsINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Grille du métabolisme : objetINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Grille du métabolisme : groupeINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de liens entre indicateurs de SI-BOAT et grille du métabolismeINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Métadonnées des indicateurs disponibles dans SI-BOATINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Paramètres des indicateurs disponibles dans SI-BOATINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des nomenclatures mobilisées dans SI-BOATINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes RPG génériques pour les codes qui différencient des années (non exhaustif des codes RPG)INRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liens utiles relatifs à la BOAINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage des filières aux codes NAFINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table passage RPG génériques qui différencient des années vers codes RPGINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des associations d'organisations de producteurs et organisations de producteursINRAEINRAEINRAEProduction agricoletoute productionSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes et libellés des thèmes (recensement des bases)INRAEINRAEINRAENomenclaturesSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)libelle des tables saa pour representation graphe indicateurINRAEINRAEINRAENomenclaturesSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)parametre des tables saa pour representation graphe indicateurINRAEINRAEINRAENomenclaturesSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Catégorisation des activités françaises (732 postes rév.2) en lien avec la BOATINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Catégories d'activités françaises pour faire le lien avec la BOATINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage des codes NAF aux codes CPFINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Indices de passage entre rendement culture RPG et co-produitINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes OTEX RA 2010INRAEINRAEINRAENomenclaturesexploitationsSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Emploi salarié et non salariéINRAEINRAEINRAEEmpreintesocio-économieSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage RPG-filièresINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage Agence bio-filièresINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes des filièresINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Codes des filières détaillées (sous-filières)INRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des bases recenséesINRAEINRAEINRAEProjet BOATrecensementSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des accès aux bases recenséesINRAEINRAEINRAEProjet BOATrecensementSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des tables recenséesINRAEINRAEINRAEProjet BOATrecensementSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des tables annuelles recenséesINRAEINRAEINRAEProjet BOATrecensementSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des variables des tables importéesINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des variables dites utiles recenséesINRAEINRAEINRAEProjet BOATrecensementSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Métadonnées des fonctions mobilisées pour calculer les indicateurs de SI-BOATINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des liens pour construire le proto-métabolismeINRAEINRAEINRAEProjet BOATmétabolismeSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Liste des noeuds pour construire le proto-métabolismeINRAEINRAEINRAEProjet BOATmétabolismeSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage des codes RPG aux codes CPFINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Métadonnées des variables dans les tables de SIDDTINRAEINRAEINRAEProjet BOATSI-BOATSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage des codes RA cheptel aux filièresINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
Projet BOATProjet Biomasse d'Origine Agricole et Territoires (BOAT)Table de passage des codes RPG génériques (ne tenant pas compte de l'année) aux codes SAAINRAEINRAEINRAENomenclaturesconstruitSynthèse--France métropolitainecommunePonctuellePonctuelle2021
RCSRegistre du commerce et des sociétésRegistre du commerce et des sociétés (infogreffe)Greffe du tribunal de commerceInfogreffe, societe.comInfogreffe, societe.comTerritoiresocio-économieDéclarationétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidienactuelle
RGARecensement général agricoleCodes et libellés des cheptels (RA 2010)SSPCASD, AgresteAgresteNomenclaturesSI-BOATEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleDiversification, signes de qualité, circuit court par communeSSPCASD, AgresteAgresteValorisationvalorisationEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleCommercialisation en circuit court selon l'orientation de l'exploitationSSPCASD, AgresteAgresteValorisationvalorisationEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRGA 2010 - Diversification, signes de qualité, circuit courtSSPCASD, AgresteAgresteAncrageSIQOEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : otex (2010)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoletoute productionEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleCommercialisation en circuit court selon l'orientation de l'exploitationSSPCASD, AgresteAgresteValorisationvalorisationEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecensement agricole : données principales (2020)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoletoute productionEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecensement agricole : données principales (1988, 2000, 2010)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoletoute productionEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cheptel (2010)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleélevageEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cheptel (1988-2000)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleélevageEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cultures (2010)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleculturesEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : otex (2010)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoletoute productionEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecensement agricole : activités diversesSSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoletoute productionEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cultures (2000)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleculturesEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cheptel (1988 canton)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleélevageEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cheptel (2000 canton)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleélevageEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGARecensement général agricoleRecencement agricole : cheptel (canton)SSPCASD, AgresteAgresteProduction agricoleélevageEnquêteexploitation agricole(exploitations et exploitations gérant des pacages collectifs)Métropole et DOMcommuneDécennaleDécennale1970, 1979, 1988, 2000, 2010
RGPRecensement général de la populationRecensement général de la population : population (<2000)INSEEINSEEINSEETerritoirepopulationEnquêtefoyerindividuMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2018
RGPRecensement général de la populationRecensement général de la population : emploisINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieEnquêtefoyerindividuMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2018
RGPRecensement général de la populationRecensement général de la population : populationINSEEINSEEINSEETerritoirepopulationEnquêtefoyerindividuMétropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle1999 à 2018
RICARéseau d'information comptable agricoleRéseau d'information comptable agricoleSSPCASD, AgresteAgresteProduction agricolesocio-économieEnquêteexploitation agricolemoyennne et grande (PBS > 25 000 €) = 30 000 exploitations (env. 60% des exploitations totales)Métropole et DOMcommuneAnnuelleAnnuelle2000 à 2016
RNMRéseau des Nouvelles des MarchésCorrespondance codes RPG et prix au kiloFrance AgrimerFrance AgrimerFrance AgrimerEmpreintesocio-économieEnquêteproduitet marchésFrance métropolitainerégionQuotidienQuotidien-
RNMRéseau des Nouvelles des MarchésPrix des denrées agricolesFrance AgrimerFrance AgrimerFrance AgrimerEmpreintesocio-économieEnquêteproduitet marchésFrance métropolitainerégionQuotidienQuotidien-
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueRPG communalisé : parcelles et dérobées (traitement LESSEM)ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)IGNhttps://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#rpgProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueCodes cultures du RPGASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)IGNhttps://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#rpgNomenclaturesoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueCodes cultures du RPG (groupes)ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)IGNhttps://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#rpgNomenclaturesoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueRPG : cultures sur les ilots (accès conventionné)ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)ASPProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueCodes des dérobées du RPGASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)IGNhttps://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#rpgNomenclaturesoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueIlots culturaux ayant fait l objet d un soutien a l agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)DRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueSieges d exploitations agricoles declarant a la PAC pour la campagne - Auvergne-Rhone-AlpesASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)DRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleélevageTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueRPG : parcelles et culturesASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)IGNhttps://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#rpgProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueRPG : description de l'exploitation (accès conventionné)ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)ASPProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueRPG : géométrie des ilots (accès conventionné)ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)ASPProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueIlots culturaux ayant fait l objet d un soutien a l agriculture biologique au titre de la campagne PAC 1ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)DRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueParcelles engagees dans la prime herbagere agro-environnementaleASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)DRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RPGRegistre Parcellaire GraphiqueRPG communalisé : parcelles et cultures (traitement LESSEM)ASP, MAAFASP, IGN (depuis 2015)IGNhttps://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#rpgProduction agricoleoccupation du solTélédétection,Déclarationilot, parcelleilots (avant 2015) ou parcelles (après 2015) déclarés à la PACMétropole et DOM (hors Mayotte)parcelleAnnuelleAnnuelle2006 à 2014, 2015 à 2019
RRPRéférentiel Régional PédologiqueTypes de sol des UCSGIS SOL (programme IGCS)GIS SOLGIS SOLProduction agricolesolMesuresunités cartographiques de solséchelle 1/250 000France métropolitaineentité spatialePonctuellePonctuelle-
RRPRéférentiel Régional PédologiqueUnités cartographiques de solGIS SOL (programme IGCS)GIS SOLGIS SOLProduction agricolesolMesuresunités cartographiques de solséchelle 1/250 000France métropolitaineentité spatialePonctuellePonctuelle-
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures fruitièresSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleAnimaux finis produits (volailles)SSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleApiculture des exploitants agricolesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction d œufs des élevages professionnelsSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleEffectifs des volaillesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleEffectifs des équinsSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleUtilisation du territoireSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures floralesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleEffectifs de bétail hors équidésSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction de vins, jus et moûtsSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction du vignobleSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleFourrage et prairiesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCodes cultures des Statistiques Annuelles AgricolesSSPAgresteAgresteNomenclaturesoccupation du solSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleApiculture - exploitants agricolesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleRépartition du territoireSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleAnimaux finis produits (bovins, porcins, ovins, caprins)SSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuellePommes de terre et tuberculesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures industriellesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures fruitièresSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures fourragèresSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures floralesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleEffectifs des animauxSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCéréales, oléagineux et protéagineux - Pailles de céréalesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction de volailles et de lapins des exploitations agricolesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures légumièresSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction de lait et utilisation à la fermeSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleMouvements d animaux maigres et reproducteursSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction commercialisée de légumes et pommes de terre dirigée vers la transformationSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleEffectifs de volailles et de lapins des exploitations agricolesSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction d oeufs des élevages professionnelsSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleCultures développées (hors fourrage, prairies, fruits, fleurs et vigne)SSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SAAStatistique Agricole AnnuelleProduction de raisinSSPAgresteAgresteProduction agricolestatistiques agricolesSynthèse--Métropole et DOMdépartementAnnuelleAnnuelle2000 à 2020
SEQUOIASEQUOIANombe d'établissements et emplois par activité (NAF2) (UNEDIC)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)Territoiresocio-économieDéclarationétablissemententreprises employeuses du secteur concurrentiel, affiliées au régime général et exerçant leur activité en France (métropole et Dom)Métropole et DOMcommuneMensuelleAnnuelle1997 à 2018
SEQUOIASEQUOIANombe d'établissements et emplois par activité (NAF2) (ACOSS)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)URSAAF (<=2007), Acoss (>2007)Territoiresocio-économieDéclarationétablissemententreprises employeuses du secteur concurrentiel, affiliées au régime général et exerçant leur activité en France (métropole et Dom)Métropole et DOMcommuneMensuelleAnnuelle1997 à 2018
SIGAL - BD porcPorcs : Système d’Information Généralisé de la DGALLieux anonymes de detention de suidesDGALDGALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleélevageDéclarationatelierélevage porcinMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle-
SIGAL - BD volaillesVolailles : Système d’Information Généralisé de la DGALLieux anonymes de detention de volailleDGALDGALDRAAF Auvergne-Rhône Alpeshttps://www.datara.gouv.fr/accueilProduction agricoleélevageDéclarationatelierélevage de volaillesMétropole et DOMcommuneQuotidienAnnuelle-
SIGNQUALEnquête sur les produits agroalimentaires sous SIQO// Signes qualite (plusieurs tables)SSPSSPSSPValorisationvalorisationEnquêteétablissementgestionnaire de signes de qualité hors agriculture biologique et vins et spiritueuxFrance métropolitainerégionPonctuellePonctuelle2004
SINOESINOE® déchetsListe des unités de méthanisation issue des données SINOE géré par ADEME/Service Mobilisation et valorisation des déchets (SMVD)ADEMEADEMEADEMEhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/unites-de-methanisation-france-metropole/ValorisationméthanisationDéclaration volontaireentrepriseunité de traitementFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2020
SINOESINOE® déchetsCatégories de sous-produits animaux utilisables pour la méthanisation par établissementADEMEADEMEADEMEhttps://carto.sinoe.org/carto/methanisation/flash/#ValorisationméthanisationDéclaration volontaireentrepriseunité de traitementFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2020
SINOESINOE® déchetsEvolution du nombre d'unités régionalesADEMEADEMEADEMEValorisationméthanisationDéclaration volontaireentrepriseunité de traitementFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2020
SINOESINOE® déchetsEtablissement faisant de la méthanisationADEMEADEMEADEMEhttps://carto.sinoe.org/carto/methanisation/flash/#ValorisationméthanisationDéclaration volontaireentrepriseunité de traitementFrance métropolitainecommuneAnnuelleAnnuelle2008 à 2020
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsEtablissements de la base sirene (avant 2018)INSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsEtablissements de la base sirene communaliséINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsEtablissements de la base sireneINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsDémographie des entreprisesINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsStocks d'entreprises par tranches d'effectifs salariésINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsDémographie des établissementsINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsStocks d'établissements par tranches d'effectifs salariésINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
SIRENESystème Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des EtablissementsEtablissements de la base sireneINSEEINSEEChristian Questhttp://data.cquest.org/geo_sirene/Territoiresocio-économieDéclaration obligatoireétablissement-Métropole et DOMcommuneQuotidienQuotidien2000 à 2016, 2017 à 2021
Teruti-LUCASTERritoire Utilisation Land Use/Cover Area frame SurveyOccupation du territoire : échantillon complet de 309 080 pointsSSPCASD, AgresteAgresteTerritoireoccupation du solTélédétection,Mesurespointportion de territoireFrance métropolitainedépartementAnnuelleAnnuelle2006 à 2015
Teruti-LUCASTERritoire Utilisation Land Use/Cover Area frame SurveyOccupation du territoire par région, nomenclature en 10 postesSSPCASD, AgresteAgresteTerritoireoccupation du solTélédétection,Mesurespointportion de territoireFrance métropolitainedépartementAnnuelleAnnuelle2006 à 2015
Teruti-LUCASTERritoire Utilisation Land Use/Cover Area frame SurveyUtilisation du territoire par région, nomenclature en 12 postesSSPCASD, AgresteAgresteTerritoireoccupation du solTélédétection,Mesurespointportion de territoireFrance métropolitainedépartementAnnuelleAnnuelle2006 à 2015
TESTableau des entrées-sortiesEntrées-sorties, niv. 38 (en millions d'€) : ENTREES INTERMEDIAIRESINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieSynthèsesecteur d'activité-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle1978 à 2016
TESTableau des entrées-sortiesEntrées-sorties, niv. 38 (en millions d'€) : EMPLOIS FINALSINSEEINSEEINSEETerritoiresocio-économieSynthèsesecteur d'activité-Métropole et DOMnationalAnnuelleAnnuelle1978 à 2016
VergersEnquête structure et inventaire des vergersRépartition des circuits de commercialisation par espèce fruitière en 2013SSPAgresteAgresteProduction agricolearboricultureEnquêteexploitation agricole-Métropole et certains DOMrégionPonctuellePonctuelle2007, 2013, 2016
VergersEnquête structure et inventaire des vergersInventaire des vergersSSPAgresteAgresteProduction agricolearboricultureEnquêteexploitation agricole-Métropole et certains DOMrégionPonctuellePonctuelle2007, 2013, 2016
VergersEnquête structure et inventaire des vergersRépartition des exploitations et des surfaces nettes selon l'espèce (vergers)SSPAgresteAgresteProduction agricolearboricultureEnquêteexploitation agricole-Métropole et certains DOMrégionPonctuellePonctuelle2007, 2013, 2016
ZoneVulnZone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricoleZones vulnérablesPrefecturesSandre - Eau FranceSandre - Eau Francehttp://www.data.eaufrance.fr/jdd/8ddc0f01-6708-4b23-a79a-e9bac3beeee6EmpreinteenvironnementRéférentielpolygone spécifique-France métropolitaineentité spatialePonctuellePonctuelle2019;2022